Dix arguments pour le Québec

12. Conclusion

La souveraineté est la seule voie qui reste aux Québécois et Québécoises. De nombreux souverainistes ont été, à un moment ou à un autre, des fédéralistes convaincus. C'est face à l'intransigeance du Canada anglais qu'ils ont dû se résoudre à privilégier l'option souverainiste. Mais la plupart d'entre eux sont encore favorables à une association économique entre le Canada et le Québec, et ils voient en principe d'un bon oeil le fédéralisme à l'européenne. Par contre, l'option fédéraliste actuelle se résume, qu'on le veuille ou non, au statu quo. Après plus de trente ans d'échecs constitutionnels répétés, défendre le système fédéral actuel et n'être même pas en mesure de concevoir le caractère plausible et légitime de la souveraineté du Québec, c'est se braquer dans un refus obstiné à l'égard de tout changement. Cela équivaut à se ranger du côté de l'establishment, de la vieille garde, de l'inertie. En dépit de tous les échecs constitutionnels répétés, les tenants du NON ne sont pas encore capables d'accepter le caractère raisonnable de la position adverse, contrairement aux tenants du OUI qui conçoivent bien la faisabilité de principe d'un fédéralisme multinational. Les tenants du NON montrent ainsi leur dogmatisme.

Si le camp du OUI se présente comme "le camp du changement", c'est parce que rien n'est proposé comme projet par les tenants du NON. Certains ont signalé qu'il s'agit d'une position semblable à celle adoptée par les souverainistes à l'époque du référendum portant sur l'accord de Charlottetown en 1992. Ces derniers ne voulaient pas alors que leur option soit discutée, et c'est dans le même esprit que les tenants du NON prétendent ne pas avoir à discuter de leur option à l'occasion du référendum de 1995. Mais il y a une différence majeure. Les souverainistes avaient une option de rechange et voulaient seulement faire porter la discussion sur la question référendaire, tandis que les tenants du NON en 1995 n'ont pas de proposition de rechange.

Il serait illusoire de croire que le NON pourra donner lieu à une réforme constitutionnelle susceptible de satisfaire les aspirations du Québec. Il ne faut pas croire que des décisions référendaires n'ont pas d'impact dans la réalité. L'échec référendaire de 1980 a entraîné le rapatriement de la Constitution contre la volonté du Québec. L'échec de Meech a entraîné une nette remontée dans les intentions de vote souverainistes. L'échec du référendum de Charlottetown a entraîné l'élection de 54 députés du Bloc Québécois, et ensuite la victoire du gouvernement souverainiste à Québec. Comment peut-on penser que le Canada interprèterait une victoire du NON comme une volonté de changement, alors que les Québécois et Québécoises savent tous maintenant que le NON de 1980 a entraîné un ressac sans précédent?

Il se peut qu'à la suite d'un OUI au référendum, le gouvernement fédéral déclenche des élections et que, fort d'un appui renouvelé de la part de la population canadienne, il cherche à négocier sur de nouvelles bases en concédant le minimum au Québec. En outre, on ne peut pas exclure la possibilité d'un second référendum pancanadien, qui chercherait à annuler les effets du OUI. Mais même s'il avait toutes ces conséquences, un vote favorable à l'option souverainiste placerait le Québec dans un rapport de force qui, pour la première fois, serait à son avantage. Aussi, il est désolant de voir des Québécois et Québécoises s'afficher sans réserve et sans nuance en faveur du NON.

L'option souverainiste constitue une option progressiste dans la conjoncture présente. Elle se démarque de l'ancienne gauche par son ouverture à l'égard du nationalisme, de la libéralisation des échanges, de la décentralisation, et d'une réforme des programmes sociaux qui tienne compte des générations futures. Mais elle s'inscrit aussi dans le prolongement d'une approche qui vise à tempérer le néo-libéralisme économique. Ce dernier se caractérise par son individualisme et il néglige l'importance de la communauté. Il vante les mérites de la globalisation sans nuance et sans souci de justice. Enfin, il présente l'économie de façon déterministe, comme s'il s'agissait d'une réalité contre laquelle les individus ne peuvent rien. L'option souverainiste, au contraire, accorde de l'importance à l'appartenance communautaire, à la solidarité, à la justice et à l'équité, et elle est animée par la conviction profonde que les individus peuvent imprimer leur volonté politique dans la réalité et influencer le cours des choses.

Le gouvernement fédéral n'a cessé de dire que les véritables problèmes concernaient l'économie et non la Constitution. La question nationale serait, selon cette perspective, à reléguer aux oubliettes, et la seule chose qui importe est l'emploi. Mais comme on l'a fait valoir à plusieurs reprises, la solidarité nationale joue un rôle crucial pour l'emploi. Elle permet la création d'une concertation entre les différents agents socio-économiques, et elle contribue à créer des synergies locales. Elle rend possible une meilleure collaboration entre tous. Elle joue un rôle dans la transmission des informations. Elle permet la mise en place spontanée d'une politique d'achat chez nous. Elle permet de retenir chez nous une main-d'oeuvre qualifiée. Tout cela ne peut que contribuer à favoriser l'innovation technologique et une agglomération des entreprises. Elle permettrait aussi de rapatrier notre dette et d'exploiter notre épargne nationale pour financer nos programmes. Cette solidarité nationale peut, en somme, contribuer à nous rapprocher d'une autre solidarité, celle qui cherche à combattre le chômage et l'exclusion. Il faut de la solidarité nationale pour espérer obtenir une solidarité conduisant au partage du travail, à une politique de plein emploi et à l'élimination des écarts entre les plus pauvres et les plus riches dans notre société. En somme, le nationalisme politique peut, lorsqu'il est démocratique comme c'est le cas au Québec, donner lieu à un nationalisme économique et nous aider à lutter contre le chômage et les inégalités.

Voilà donc quelques-unes des raisons qui nous poussent à favoriser la souveraineté du Québec. La souveraineté politique annonce la victoire des peuples contre les États qui cherchent à nier leur existence. Elle est une condition nécessaire pour qu'adviennent de véritables entités supranationales qui respectent le principe de subsidiarité. La démarche souverainiste québécoise est donc pleinement justifiée. Elle sera aussi pleinement légitime si, comme nous le voulons, elle reconnaît les droits collectifs des peuples autochtones et ceux de la communauté québécoise d'expression anglaise, et que ces droits soit enchâssés dans la future constitution d'un Québec souverain.

Nous croyons que les arguments qui précèdent prouvent le bien-fondé et le caractère démocratique de l'option souverainiste. Nous espérons convaincre les indécis ou les sceptiques qui se demandent s'il y a encore de bons arguments pour faire la souveraineté. Nous pensons même que nos arguments peuvent ébranler les convictions de nos concitoyens qui, jusqu'à maintenant, ont en toute sincérité privilégié l'option fédéraliste.

L'accession du Québec à la souveraineté politique n'est pas une panacée. Elle n'est pas la solution à tous nos maux. Le chemin est semé d'embûches, et il y aura des tiraillements et des épreuves de force entre les différents groupes dans notre société. De plus, le problème de l'assainissement des finances publiques se posera avec la même acuité que dans le système fédéral. Mais nous pensons que la souveraineté constitue en ce moment la seule option viable. Un NON affaiblirait considérablement et peut-être même irrémédiablement le Québec.

Les intellectuels doivent prendre part de manière active à ce débat décisif pour l'avenir du Québec. Notre rôle est peut-être modeste mais il n'est pas négligeable. Car si les intellectuels ont une fonction sociale et une responsabilité, n'est-ce pas justement d'intervenir dans les moments difficiles de l'histoire? Nous croyons à la souveraineté et c'est pour cette raison que nous lançons un appel à tous les intellectuels pour qu'ils se rassemblent autour de ce projet.

Table des matières

1. Nous voulons remercier pour leur commentaires Rose-Marie ARBOUR, Charles CASTONGUAY, Pierre DE BELLEFEUILLE, Jean-Luc DION, Gilles DOSTALER, Bernard ÉLIE, Alain G. GAGNON, Pierre GENDRON, Pierre-Paul PROULX et Michel SARRA-BOURNET.
2. Ce point de vue est développé par Michel SEYMOUR, " La nation en question ", Le Devoir, 7 et 8 juillet 1995.
3. Voir par exemple Vera KLOPCIC, " Le droit des langues dans l'ex-Yougoslavie ", dans Les minorités en Europe, sous la direction de Henri Giordan, Paris, Éditions Kimé, 1992, 325-341; voir en particulier aux pages 326 et 327.
4. Dans la suite de ce texte, nous emploierons l'expression " Canadien anglais " pour désigner l'un des peuples fondateurs du Canada. Ce peuple se distingue du peuple québécois, du peuple acadien et des Premières Nations. Il est clair qu'il s'agit d'un groupe multiethnique et multiculturel qui inclut la minorité nationale canadienne-française. En somme, nous voulons désigner un peuple conformément à la définition proposée plus haut, et non une nation au sens ethnique de l'expression.
5. Stéphane DION, " Les avantages du Québec fédéré ", Choix, série Québec-Canada, Vol. 1, no 7, 1995, p. 22.
6. Voir " Les immigrants sauvent encore la mise ", Le Devoir, 5 août 1994, p. A-2.
7. Voir Josée LEGAULT, " Le Québec n'est plus maître chez lui ", Le Devoir, 8-9 avril 1995, p. A-13.
8. Voir Charles CASTONGUAY, " La progression de la francisation des allophones demeure très lente au Québec ", La Presse, 2 juin 1994.
9. Voir Charles CASTONGUAY, " La langue en question ", Le Devoir, 11 janvier 1994.
10. Voir Charles CASTONGUAY, " La progression de la francisation des allophones demeure très lente au Québec ", La Presse, 2 juin 1994.
11. Voir Charles CASTONGUAY, " La progression de la francisation des allophones demeure très lente au Québec ", La Presse, 2 juin 1994.
12. Voir Marc TERMOTE, L'avenir démolinguistique du Québec et de ses régions, Sainte-Foy, Les publications du Québec, 1994, p. 239.
13. Toutes les raisons mentionnées plus haut sont très souvent invoquées simultanément par Joseph CLARK ; voir par exemple " A Decentralized Canada is Possible ", Options politiques, IRPP, Vol. 16, no 3, 1995, p. 5.
14. Robert LÉVESQUE, " Une saison par quatre ", Le Devoir, 13 juin 1995, p. B8.
15. Voir Stéphane DION, " Les avantages du Québec fédéré ", Choix, série Québec-Canada, Vol. 1, no 7, 1995, p. 13.
16. Les Canadiens anglais sont très peu nombreux à admettre l'existence du peuple canadien anglais, mais l'idée fait lentement son chemin. Voir, par exemple, Philip RESNICK, Thinking English Canada, Toronto, Stoddart, 1994.
17. Nous remercions tout particulièrement Michel SARRA-BOURNET pour sa contribution à ce chapitre.
18. Cité dans Réal BÉLANGER, Wilfrid Laurier. Quand la politique devient passion. Québec, Presses de l'université Laval, 1986, p. 449.
19. Bouthros BOUTHROS-GHALI, " Unies mais souveraines ", Le Devoir, 27 mai 1992.
20. Voir David M. BROWN, " Efficiency, Capital Mobility, and the Economic Union ", dans David M. BROWN, Fred LAZAR and Daniel SCHWANEN, Free to Move. Strenghtening the Canadian Economic Union, The Canada Round : A Series on the Economics of Constitutional Renewal, no. 14, John McCallum, Series Editor, Winnipeg, C.D. Howe Institute, voir p. 47-48.
21. Le Devoir, 18 août 1995, p. A2 ; voir aussi Pierre GRAVELINE, Le Devoir, 24 août 1995, et l'étude no 5, réalisée par Charles CASTONGUAY pour le Secrétariat à la restructuration.
22. Voir Bernard ÉLIE, " Nationalisons la dette ", Le Temps fou, no 4, juin-août 95, p. 13-14; il s'agit d'une version abrégée et résumée d'une étude faite pour le compte de la CSN; voir La dette publique du Québec, CSN, 11 décembre 1994.
23. Cité notamment par Richard LANGLOIS, Pour en finir avec l'économisme, Montréal, Boréal, 1995, p. 127. Même si, dans la version publiée, l'étude ne contient plus ces chiffres, les conclusions essentielles restent les mêmes. Voir H. MIMOTO et P. CROSS, " The Growth of the Federal Debt ", Canadian Economic Observer, juin 1991.
24. Voir Bernard ÉLIE, " Nationalisons la dette ", Le Temps fou, no 4, juin-août 95, p. 13-14.
25. Voir François VAILLANCOURT, " Les transferts fédéraux-provinciaux au Canada ", Étude no 3, L'avenir dans un Québec souverain, Gouvernement du Québec, 1995.
26. Voir par exemple Stéphane DION, Le Devoir, 3 mars 1995.
27. Voir David M. BROWN, " Efficiency, Capital Mobility, and the Economic Union ", dans David M. BROWN, Fred LAZAR and Daniel SCHWANEN, Free to Move. Strenghtening the Canadian Economic Union, The Canada Round : A Series on the Economics of Constitutional Renewal, no. 14, John McCallum, Series Editor, Winnipeg, C.D. Howe Institute, p. 67 à 72.
28. Voir par exemple Armand de MESTRAL, " La structure de l'association économique Québec-Canada ", Choix, série Québec-Canada, IRPP, vol. 1, no 6, p. 4-20.
29. François ROCHER, " L'environnement commercial d'un Québec souverain ", Choix, série Québec-Canada, vol. 1, no 6, 1995, p. 21-47; voir p. 33. Certains mettent d'ailleurs en doute l'efficacité de l'enchâssement dans la Constitution de clauses garantissant la mobilité des capitaux, des biens, des services et des personnes; voir David M. BROWN, " Efficiency, Capital Mobility, and the Economic Union ", dans David M. BROWN, Fred LAZAR and Daniel SCHWANEN, Free to Move. Strenghtening the Canadian Economic Union, The Canada Round : A Series on the Economics of Constitutional Renewal, no. 14, John McCallum, Series Editor, Winnipeg, C.D. Howe Institute.
30. François ROCHER, " L'environnement commercial d'un Québec souverain ", Choix, série Québec-Canada, vol. 1, no 6, 1995, p. 31.
31. Michael E. PORTER, L'avantage concurrentiel des nations, Paris, Éditions du Renouveau pédagogique, 1993, p. 19-20.
32. Voir le Guide de participation aux Commissions sur l'avenir du Québec.
33. Stéphane DION, " Les avantages du Québec fédéré ", Choix, série Québec-Canada, Vol. 1, no 7, 1995, p. 14.
34. Justice et démocratie, Paris, Seuil, 1993, p. 350-351. Voir aussi John RAWLS, " The Law of Peoples ", dans Stephen SHUTE et Susan HURLEY (éd.), On Human Rights, the Oxford Amnesty Lectures 1993, New York, Basic Books, 1993.
35. Voir " The Distribution of Federal Spending and Revenue by Province: Implications for Ontario and Other Provinces ", Paper number 1, vol. 1, préparé par Informetrica pour le ministère des Affaires intergouvernementales, Gouvernement de l'Ontario, novembre 1993.
36. Peter LESLIE, dans " The Fiscal Crisis of Canadian Federalism ", dans Peter M. LESLIE, Kenneth NORRIE et Irene K. IP, A Partnership in Trouble: Renegociating Fiscal Federalism, Toronto, Institut C.D. Howe, 1993, p. 1-86.
37. " Government Deficits and Surpluses by Provinces, 1992 ", Revue fiscale canadienne, vol. 42, no 2, 1994, p. 567-577.
38. Voir Pierre-Paul PROULX, " Les implications économiques d'un Québec souverain ", Choix, série Québec-Canada, vol. 1, no 11, juin 1995, p. 21-36; voir spécialement p. 32-33.
39. " The Provincial Distribution of Federal Fiscal Balances ", Canadian Business Economics, vol. 3, no 2, 1995, p. 3-22.
40. Pierre-Paul PROULX, " Les implications économiques d'un Québec souverain ", Choix, série Québec-Canada, vol. 1, no 11, juin 1995, p. 33.
41. Voir MANSELL et SCHENKLER, A Regional Analysis of Fiscal Balance Under Existing and Alternative Constitutional Arrangements, Calgary, University of Calgary, 1992. Pour une critique, voir Claude LAMONDE et Jacques BOLDUC, Le partage des actifs et des passifs du gouvernement du Canada, Québec, Les Publication du Québec, 1995, p. 24.
42. Pierre-Paul PROULX, " Les implications économiques d'un Québec souverain ", Choix, série Québec-Canada, vol. 1, no 11, juin 1995, p. 32.
43. Claude LAMONDE et Jacques BOLDUC, Le partage des actifs et des passifs du gouvernement du Canada, Québec, Les Publication du Québec, 1995.
44. Claude LAMONDE et Jacques BOLDUC, Le partage des actifs et des passifs du gouvernement du Canada, Québec, Les Publication du Québec, 1995, p. 56.
45. Claude LAMONDE et Jacques BOLDUC, Le partage des actifs et des passifs du gouvernement du Canada, Québec, Les Publication du Québec, 1995, p. 56-57.
46. Claude LAMONDE et Jacques BOLDUC, Le partage des actifs et des passifs du gouvernement du Canada, Québec, Les Publication du Québec, 1995, p. 58.
47. Claude LAMONDE et Jacques BOLDUC, Le partage des actifs et des passifs du gouvernement du Canada, Québec, Les Publication du Québec, 1995.
48. Marcel CÔTÉ et John McCALLUM, Québec/Canada: les coûts de la rupture, Montréal, Groupe Secor, septembre 1992.
49. Voir L'impact du passage à la souveraineté sur le déficit budgétaire du Québec, document soumis à la Commission Bélanger-Campeau.
50. Voir Une réflexion critique, Toronto, Institut C.D. Howe, 1991, p. 105-115.
51. La Presse, 14 et 15 mars 1995.
52. Ces positions sont exprimées notamment par Patrick J. MONAHAN, " La sécession du Québec: considérations juridiques et politiques ", Choix, série Québec-Canada, IRPP, vol. 1, no 12, p. 4-24.
53. Rapport rédigé à l'intention de la Commission d'étude des questions afférentes à l'accession du Québec à la souveraineté.
54. Rapport rédigé à l'intention de la Commission d'étude des questions afférentes à l'accession du Québec à la souveraineté, p. 14.
55. Voir la Conférence pour la paix en Yougoslavie, Commission d'arbitrage, " Avis no 3 ", p. 268-269, cité par MONAHAN, " La sécession du Québec: considérations juridiques et politiques ", Choix, série Québec-Canada, IRPP, vol. 1, no 12, p. 15.

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