Avec l'arrivée du printemps, les célébrations du cinquantième anniversaire de la fondation de l'Institut d'histoire de l'Amérique française et de sa Revue prennent fin. Grâce à l'énergie débordante de ma prédécesseure, Micheline Dumont, et des efforts déployés par des dizaines de membres de l'Institut, le cinquantenaire fut marqué par des événements scientifiques d'une qualité remarquable et par des rencontres sociales fort animées. Les réalisations de cette dernière année sont nombreuses: banquet bénéfice et Congrès exceptionnel, publication d'une brochure commémorative et d'un numéro spécial de la Revue d'histoire de l'Amérique française, mise en chantier d'un nouvel index décennal de la Revue, efforts consentis pour «brancher» l'Institut.
Au-delà des festivités, un anniversaire comme celui-ci est propice aux bilans et aux remises en question. Certes les motifs de fierté sont nombreux: le dynamisme de l'Institut et de sa vie associative, la reconnaissance dont jouissent, dans les milieux scientifiques, sa Revue et ses Congrès. Mais, en parallèle, de nombreux indices témoignent de la méconnaissance publique profonde de l'Institut. Cette ignorance de sa vocation, de son expertise, voire de son existence, suscite des inquiétudes et des interrogations. Comment corriger cette situation et mettre fin à une visibilité insuffisante? Comment faire renaître les liens, aujourd'hui ténus, entre l'Institut et d'autres amis ou professionnels de l'histoire: professeurs d'histoire au secondaire, professeurs d'histoire au collégial, membres des sociétés d'histoire locale, intervenants des musées? Comment faire connaître l'Institut et ses activités auprès d'un plus large public? Comment assurer la visibilité et la légitimité de l'Institut comme porte-parole des historiens et défenseur de l'histoire?
Pourtant, la visibilité et la reconnaissance de l'Institut sont essentielles à sa participation efficace à nombre de grands dossiers publics où les interventions de l'État menacent aujourd'hui les intérêts de l'histoire et l'accès au passé.
Les initiatives gouvernementales visant la réglementation éthique et juridique de la pratique historienne s'intensifient en effet depuis quelques années. Le Québec a été à l'avant-garde dans ce champ et surtout en ce qui concerne la protection du droit à la vie privée. D'abord par une législation touchant au secteur public (Loi 65 ou Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels) puis, au début des années 1990, par un dispositif ambitieux réglementant le secteur privé et consigné dans la Loi 68 ou Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé. Cette dernière législation prolonge et précise la Charte québécoise des droits de la personne et les articles 35 à 40 du Code civil revisé. L'automne dernier, l'Institut intervenait dans le cadre du processus de révision quinquennal des lois 65 et 68 pour identifier les principales conséquences néfastes de ces législations et pour revendiquer des amendements, notamment à la loi 68 dont les effets sont les plus dévastateurs pour la constitution du patrimoine archivistique et pour la pratique historienne. Malheureusement, le récent rapport de la Commission de la culture s'est montré peu sensible aux arguments de l'Institut et n'a pas retenu nos propositions visant à atteindre un meilleur équilibre entre le respect à la vie privée et le droit à la mémoire.
La protection accordée à la vie privée par le Code civil du Québec fut le sujet de débats publics à l'occasion du récent litige opposant l'écrivain Pierre Turgeon aux héritiers de P.-H. Desrosiers, fondateur de Réno-Dépôt. L'Institut a profité de cette occasion pour faire le procès des articles 35 à 40 du Code; le texte de son intervention est reproduit ailleurs dans ce numéro du Bulletin. Si ces efforts de sensibilisation ont eu un certain effet, force est de reconnaître que les limites juridiques imposées à la pratique historienne demeurent inchangées.
Mais ce n'est pas qu'au Québec que la volonté de protéger la vie privée menace le patrimoine archivistique et la pratique de l'histoire. Le gouvernement fédéral a notamment manifesté son intention d'introduire, dans le courant de la présente année, une législation permettant de protéger la vie privée dans le secteur privé. Pour préparer cette initiative, il a organisé une consultation publique à laquelle l'Institut a participé (un bref résumé de notre mémoire est reproduit ailleurs dans ce numéro du Bulletin). Les résultats de cette consultation et le projet de loi n'ont toutefois pas encore été rendus publics. Néanmoins, l'objectif de l'Institut est évident: sensibiliser l'opinion publique aux effets pervers d'une volonté légitime d'assurer le respect de la vie privée et favoriser l'élaboration d'un cadre juridique qui ne soit pas hostile à la recherche historique.
Ce combat est difficile. L'Institut est peu connu du public, des médias et des hommes politiques; ses ressources financières et humaines sont réduites. Pour accroître sa visibilité et l'efficacité de son action, l'Institut collabore avec l'Association des archivistes du Québec, la Société historique du Canada et la Fédération canadienne des sciences humaines et sociales (FCSHS). Avec l'AAQ, il cherche à mobiliser le plus grand nombre d'intervenants du milieu culturel québécois pour obtenir des modifications à la Loi 68. Sur la scène fédérale, il a accepté de diriger un comité ad hoc de la FCSHS chargé de réagir à l'éventuel projet de loi. Mais le «public» atteint par ces initiatives reste limité et la question fondamentale demeure: comment l'Institut et ses membres peuvent-ils jouer un rôle plus actif dans ces importants débats de société où le rôle social de l'histoire et la pratique de notre métier sont remis en cause?
JOANNE BURGESS
présidente
Les bilans financiers préliminaires pour l'année fiscale 1997-1998 sont positifs, car nous avons réalisé un excédent qui élimine (à peine) le déficit de 1996-1997. Cependant, la situation sous-jacente reste aussi fragile que sous mon prédécesseur. D'ailleurs, seule la subvention spéciale du ministère de la Culture pour notre 50e anniversaire et les profits du souper-bénéfice ont permis l'excédent de l'an dernier. Ainsi, si la campagne de réabonnement et de recrutement que nous comptons mener cette année ne porte pas fruit et si nous ne trouvons pas de nombreux commanditaires pour le congrès cet automne ou d'autres moyens d'augmenter nos revenus, il y a un déficit de l'ordre de 5000$ qui pend comme une épée de Damocles sur notre tête collective et ce déficit risque d'être récurrent. Heureusement le congrès 1998 s'annonce fort dynamique et se situe dans un créneau thématique qui devrait rendre la quête des commandites plus facile et plus rentable que d'habitude. Nous avons donc des possibilités de nous en sortir sans déficit ou avec un déficit très mineur cette année. Les perspectives financières pour l'avenir nous somment quand même à des efforts collectifs réguliers et importants. Nous avons réduit nos dépenses au maximum. Il ne nous reste comme alternative que l'augmentation des revenus par tous les moyens possibles. Il faut donc s'attendre à une augmentation des frais d'inscription aux prochains congrès (incluant celui de cet automne) ainsi qu'à des appels aux réabonnements et aux dons. Toute idée concrète sur le recrutement de nouveaux membres et sur la recherche de commanditaires ou donateurs serait bienvenue: n'hésitez pas à les communiquer à Lise McNicoll ihaf@ihaf.qc.ca (ou au 261 Bloomfield, Outremont, QC H2V 3R6) ou à mon intention g.kolfort@sympatico.ca. La solidarité et l'imagination dans la recherche des revenus seront essentielles dans les années à venir.
EVELYN KOLISH
Le Comité responsable de la sélection des lauréats des Prix de l'Institut --Prix Lionel-Groulx, Michel-Brunet et Guy-Frégault-- est à pied d'oeuvre. Il est constitué de Thomas Wien (Université de Montréal), président, de Bettina Bradbury (Université York) et de Marc Vallières (Université Laval).
Ces prix seront remis lors du prochain congrès de l'IHAF, à Québec, en octobre 1998.
Prix Lionel-Groulx
Doté d'une bourse de 2 000$, pour cette année, le Prix Lionel-Groulx veut primer le meilleur ouvrage paru durant l'année 1997, portant sur un aspect de l'histoire de l'Amérique française et s'imposant par son caractère scientifique. Ce prix est régi par les règles suivantes:
1) La date du copyright établit l'année de parution;
2) ne sont éligibles que les oeuvres originales, publiées
en français ou en anglais; dans le seul cas où une
traduction française paraît la même année
que l'édition originale, la version française sera
soumise au jury;
3) l'expression «Amérique française»
déborde largement le Québec et inclut les minorités
francophones sur le continent nord-américain;
4) le lieu d'édition et le nombre d'auteurs ne sont pas
pris en considération;
5) sont exclus du concours: les actes d'un colloque, les dictionnaires,
les encyclopédies, les anthologies, les répertoires
et les inventaires;
6) toute personne ou toute maison d'édition qui désire
soumettre une oeuvre doit en faire parvenir quatre (4) exemplaires
au secrétariat de l'Institut;
7) le jury sélectionne une oeuvre parmi celles reçues
et il lui appartient d'établir si une oeuvre relève
de l'histoire ou d'une autre discipline.
Prix Michel-Brunet
Le Prix Michel-Brunet, doté d'une bourse de 1 000$, couronne le meilleur ouvrage traitant d'un sujet historique, quel que soit le champ spatio-temporel, produit par un(e) jeune historien(ne) québécois(e) de moins de 35 ans. Ce prix est régi par les règles suivantes:
1) L'auteur(e) devra être résident(e) du Québec
et être âgé(e) de moins de 35 ans lors de la
parution de son oeuvre (prière de joindre un curriculum
vitae);
2) l'oeuvre doit être publiée en langue française;
3) l'oeuvre peut être aussi bien un livre, un article dans
une revue scientifique, un document sonore ou visuel;
4) l'oeuvre doit être publiée durant les 24 mois
précédant le 24 juillet de l'année de l'attribution
du prix (du troisième trimestre de 1996 au deuxième
trimestre de 1998 inclusivement);
5) toute personne ou toute maison d'édition qui désire
soumettre une oeuvre doit en faire parvenir quatre (4) exemplaires
au secrétariat de l'Institut, en mentionnant qu'il s'agit
du Prix Michel-Brunet;
6) le jury sélectionne une oeuvre parmi celles reçues.
Pour obtenir de plus amples renseignements, vous pouvez communiquer avec Lise McNicoll, à l'adresse suivante:
Institut d'histoire de l'Amérique française
261 avenue Bloomfield, Outremont, QC H2V 3R6
téléphone (514) 278-2232 - télécopieur
(514) 271-6369
courrier électronique: ihaf@ihaf.qc.ca
YVAN LAMONDE
Le nouveau Comité étudiant a été formé en décembre dernier. Il regroupe un membre de l'ancien comité et trois nouvelles recrues: Julien Bréard (Université de Sherbrooke), Jarrett Rudy (Université McGill), Éric Vaillancourt (UQAM) et Line Gosselin (UQAM), également membre du Conseil d'administration de l'IHAF.
Le Comité étudiant prépare actuellement sa prochaine table ronde, pour le congrès de Québec, sur le thème du collectif de recherche en histoire. L'un des objectifs de cette activité est d'amorcer, avec les participants, une réflexion quant à l'avenir des groupes de recherche comme pratique de l'histoire.
Julien Bréard a pour sa part déposé un bilan de la table ronde organisée lors du Congrès de Montréal (automne 1997), intitulée «Les médias et la pratique historienne», qui sera diffusé prochainement auprès des membres de l'Institut.
Le Comité souhaite assurer la présence de la partie étudiante de l'Institut sur le site Internet qui sera bientôt lancé. Le Comité s'est engagé à soumettre une proposition au comité chargé du projet quant au contenu que pourrait offrir la section étudiante du site.
Enfin, le Comité entend, au cours de la prochaine année, solliciter régulièrement le Conseil étudiant, qui regroupe 16 membres, afin de maintenir une collaboration soutenue entre les deux cellules étudiantes de l'Institut.
LINE GOSSELIN
responsable
Québec 15, 16 et 17 octobre 1998
Nouvelles de l'organisation
Les préparatifs du prochain congrès de l'Institut d'histoire de l'Amérique française, qui se tiendra à Québec les 15, 16 et 17 octobre 1998, vont bon train. Centré sur le thème «Médecine, santé et sociétés», ce congrès sera un lieu de convergence des connaissances, des approches et des méthodes sur ce thème en réunissant dans un même forum des contributions encore largement disséminées dans l'historiographie.
L'appel de propositions de communication invitant dans cette perspective les historiens et historiennes, et les chercheurs et chercheures d'autres disciplines concernés, à soumettre des propositions liées au thème du congrès a été entendu. L'invitation ouverte plus largement aux propositions hors thème susceptibles d'intéresser les participants au congrès a également été bien accueillie. Le Comité d'organisation du congrès a reçu plus de 80 propositions. Devant cet intérêt manifeste, les membres du Comité ont décidé d'élargir la grille-horaire du congrès qui débutera par une soirée d'ouverture le jeudi 15 octobre.
Le programme préliminaire du congrès est publié dans le numéro du printemps de la RHAF. La conférence plénière prévue pour la soirée d'ouverture du congrès sera prononcée par monsieur Georges Desrosiers, qui est à la fois médecin, historien et chercheur. Elle permettra d'amorcer la réflexion sur les enjeux historiques et actuels des questions de santé. Pour les journées de vendredi et samedi (16 et 17 octobre), le programme comprendra sur le thème du congrès des séances interdisciplinaire (sur les Amérindiens), historiographique, sur diverses approches à l'étude de la santé (notamment l'archéologie), les ressources documentaires, alors qu'une grande variété de questions y seront abordées, telles la ville et la santé, la médecine et les médecins, les travailleuses de la santé, les médecines savante et populaire, les maladies contagieuses et dégénératives, les pratiques et représentations de la santé et de la maladie, l'enseignement, la santé et la sécurité au travail.
Les séances hors thème permettront en particulier de poursuivre la réflexion sur des questions abordées lors du dernier congrès de l'Institut, de se pencher sur des pratiques de plus en plus répandues en histoire et d'élargir la réflexion sur d'autres thèmes de recherche majeurs. Des séances sont prévues sur l'historiographie, notamment autour de l'ouvrage de Ronald Rudin et sur les perspectives nouvelles en histoire, alors qu'une séance portera sur l'«histoire commanditée». Les étudiants et les étudiantes y tiendront également une séance. Le Comité exécutif de l'Institut invitera pour sa part les participants à réfléchir aux perspectives d'avenir de l'Institut lors d'un «brunch-midi». D'autres séances enfin se pencheront sur diverses questions de recherche, notamment les questions de déviance, d'intervention charitable, de différenciation sociale et familiale. D'autres activités sont présentement à l'étude, notamment la visite de musées (celui des Augustines de l'Hôtel-Dieu et celui de l'Amérique française) et la projection de films anciens sur la santé.
Le Comité d'organisation est particulièrement heureux de souligner la participation à ce congrès de chercheurs de statuts et d'horizons divers. Des historiens, professeurs, étudiants gradués, chercheurs autonomes y côtoyeront des chercheurs en médecine, en archéologie, en anthropologie, en ethnologie, en sociologie, en archivistique, en relations industrielles, en théologie, en sciences infirmières... Afin de permettre au plus grand nombre d'étudiants d'assister au congrès, nous comptons faciliter leur séjour (gîte) à Québec par le jumelage avec des étudiants de l'université hôte. On trouvera des informations à ce sujet à la rentrée de l'automne sur le site internet (adresse ci-dessous).
Le congrès aura lieu à l'Hôtel Radisson (690 boul. RenéLévesque Est), à deux pas du Vieux-Québec. Une fiche indiquant les coûts de séjour et les modalités de réservation de chambres à cet hôtel est jointe à cette livraison de la Revue.
Pour obtenir des informations sur le programme ou l'organisation
du congrès, on peut communiquer avec Johanne Daigle, responsable,
Département d'histoire, Université Laval (Sainte-Foy,
Québec, G1K 7P4); téléphone: 418-656-2131
(poste 5810); télécopieur: 418-656-3603.
Courriel: ihaf@hst.ulaval.ca
On pourra bientôt consulter le site: http://www.fl.ulaval.ca/hst/ihaf98/
Les membres du Comité d'organisation du congrès
Johanne Daigle, responsable
Geneviève Allard, Donald Fyson, Jacques Bernier, Evelyn
Kolish, Johanne Collin, Jean Roy
Une analyse du bilan du membership de l'IHAF depuis 1992 a été faite afin de préciser les orientations futures de la campagne de recrutement et les catégories cibles qui devront être visées. Plusieurs constats découlent de cette analyse statistique. En premier lieu, les principales pertes de member-ship proviennent des professionnels et des professeurs d'histoire orientés vers l'histoire de l'Amérique française. Non seulement, a-t-on perdu de nombreux membres, mais il ressort clairement que l'IHAF n'a pas fait le plein de cette catégorie potentielle. Un effort mettant à profit les contacts étroits qu'entretiennent les membres du Conseil d'administration et les autres membres de l'Institut avec leurs collègues non-membres devra être fait afin d'insister sur l'importance de leur adhésion pour assurer l'avenir de l'IHAF.
En second lieu, nous perdons de nombreux membres-étudiants même si la rétention de cette catégorie est meilleure qu'on ne l'aurait crû. Il faut donc faire en sorte d'améliorer la fidélité de ces futurs membres-réguliers tout en accentuant nos efforts pour accroître le recrutement de nouveaux membresétudiants. La confection d'une brochure spécifique qui pourra leur être distribuée en classe sera l'une des voies utilisées. Le Comité exécutif mettra aussi à profit une implication accrue du Comité étudiant dans cette campagne de recrutement.
En troisième lieu, les institutions demeurent la catégorie la plus stable et, à long terme, la plus rentable. Or, l'IHAF n'a pas, là non plus, fait le plein des institutions québécoises (notamment des bibliothèques des cégeps, des sociétés historiques, etc.), ni des institutions étrangères. La campagne de recrutement, dirigée par Denis Goulet, intensifiera ses moyens d'intervention auprès de ces catégories cibles. Déjà, il est envisagé de confectionner un «kit» de recrutement composé, selon les catégories visées, d'une brochure mise à jour présentant les activités de l'IHAF et les orientations scientifiques de la RHAF, d'un exemplaire de la brochure sur le 50e anniversaire de l'Institut et, dans certains cas, d'un exemplaire d'un ancien numéro de la revue.
Enfin, si ces efforts sont certes utiles et nécessaires, ils ne peuvent se substituer à l'implication active de chacun des membres de l'Institut. Un appel vous est donc lancé afin que vous sollicitiez auprès de vos collègues, étudiants, professionnels ou autres, leur adhésion essentielle à la survie de votre institution.
DENIS GOULET
secrétaire
Joanne Burgess, présidente; Yvan Lamonde, vice-président; Evelyn Kolish, trésorière et Denis Goulet, secrétaire, au nom de l'Institut d'histoire de l'Amérique française (IHAF).
Texte paru dans La Presse.
Le litige judiciaire actuel qui oppose Pierre et Claude Michaud et Pierre Turgeon intéresse au plus haut point les historiennes et les historiens du Québec regroupés dans l'IHAF. L'enjeu de cette cause pour nous peut se formuler par deux questions qui sont deux versants d'une même préoccupation: à quel prix une société cède-t-elle son droit de regard critique sur son passé au profit de l'omnipotence du droit à la vie privée? Jusqu'où et comment peut-on exclure l'histoire du passé privé et personnel de la considération du passé public et collectif?
Le litige porte sur le droit d'auteur et sur l'article 35 du Code civil du Québec: «Toute personne a droit au respect de sa réputation et de sa vie privée. Nulle atteinte ne peut être portée à la vie privée d'une personne sans que celle-ci ou ses héritiers y consentent ou sans que la loi l'autorise.» Cet article et ceux qui suivent, qui sont à mettre en relation avec les lois 65 sur l'accès aux documents des organismes publics et la protection des renseignements personnels et la loi 68 sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé, repose pour nous sur des motifs valables tout en ayant des incidences néfastes.
Ce réaménagement des frontières entre l'espace public et l'espace privé s'inscrit dans une société à la culture bien identifiée: un contexte néo-libéral de retour à l'individu, aux droits individuels et au privé qui prend de multiples formes; un possible effet pervers de la constitution de banques de données informatiques à partir de renseignements personnels ou nominatifs toujours susceptibles d'être croisés, échangés sinon «vendus»; les conséquences des traces nombreuses laissées par les usagers individuels de la Grande Toile informatique; la multiplication, en raison de technologies nouvelles, de la tentation d'écoute ou d'interception électroniques; les envahissantes nouvelles technologies bio-médicales; le ton cavalier des redresseurs de torts d'une certaine dérive radiophonique et l'omniprésence d'une presse à sensation qui mise sur le vedettariat et sur laquelle le vedettariat prend réciproquement le risque de miser aux dépens de sa vie privée.
Le motif de l'article 35 est valable et nous acquiesçons au droit à la vie privée et à la réputation personnelle. Les historiens ont vécu et vivent avec ce postulat chaque fois qu'ils proposent à des familles ou à des individus de déposer des archives dans une institution reconnue. Ils ont vécu et vivent avec cette réalité chaque fois qu'ils écrivent une biographie ou des études qui utilisent de la correspondance ou des journaux personnels, types de sources considérées comme possibles atteintes à la vie privée (art. 36). Ils ont vécu et vivent avec ce principe chaque fois qu'il s'agit de conserver la confiance de personnes qui leur avaient fait ou leur font confiance. Les archivistes vivent aussi avec cet à priori chaque fois qu'ils suggèrent à des donateurs de distinguer ce qui, dans les documents cédés ou prêtés, sera sous restriction de consultation ou sous condition d'obtention d'un accord des personnes intéressées ou de leurs descendants. La tradition de recherche historique au Québec n'en est pas une de recherche «sauvage». Les historiens comme les journalistes ont la liberté de leur responsabilité civique et professionnelle.
Si l'énoncé de principe de l'article 35 du Code civil repose sur des motifs valables, il a par contre des incidences néfastes sur la recherche historique et par conséquent sur la qualité de la mémoire que veut s'octroyer la société qui s'est donné ce code juridique. Quelle mémoire civique donne donc ce Code civil? Comment, en amont, interfère-t-il sur la constitution d'archives personnelles et sur le traitement nominatif des archives? Comment, en aval, pertube-t-il l'utilisation des sources personnelles par l'historien, confronté aux droits de l'intéressé ou ses héritiers à la correction, à la rectification et à la suppresion de ses renseignements?
Quels sont donc ces incidences néfastes? Un historien --c'est celui au nom duquel nous parlons ici-- ne peut, selon le Code civil, constituer un «dossier» sur une personne sans son consentement ou celui de ses héritiers (art. 37). Il ne peut lui refuser l'accès à ce «dossier» (art. 39). L'intéressé ou ses héritiers peuvent faire rectifier le «dossier» (art. 38) et peuvent corriger des renseignements «inexacts, incomplets ou équivoques», peuvent faire supprimer un «renseignement périmé» et peuvent formuler par écrit des commentaires et les verser au «dossier» (art. 40).
On est d'abord étonné par ce vocabulaire du «dossier» qui a quelque chose d'agressif, de policier sinon de totalitaire, tout à fait étranger à la pratique historique. Et puis la judiciarisation galopante de la vie publique ressort clairement de cette décision de consigner dans un code civil des pratiques d'entente à l'amiable qui ont jusqu'à ce jour relevé du mode contractuel ou de la confiance, de la responsabilité professionnelle sinon de l'éthique.
On ne mesure pas l'effet de suspicion jetée par ces articles sur l'intention de donation d'archives personnelles et sur la constitution de fonds d'archives privées. On assiste, de fait, à l'éclatement de la notion même d'archives dans la mesure où la loi transporte à l'individu la responsabilité première sinon unique de conserver les preuves de ses droits, ce que le dépôt d'archives ou l'organisme responsable faisait jusqu'à la refonte du Code civil.
Ces articles signifient concrètement qu'un historien ne peut entreprendre de recherche sur «x», à partir d'un fonds d'archives aujourd'hui accessible au Centre de recherches LionelGroulx par exemple, sans chercher d'abord les descendants de Marie de l'Incarnation, de Wolfe, de Thérèse Casgrain, de Louis Riel ou de Jos. Montferrand et sans obtenir leur accord. Ira-t-on jusqu'à souligner la situation kafkaesque où il faut aussi à l'historien obtenir la permission des héritiers d'André Laurendeau pour avoir accès à son fonds, celle des héritiers de tous ses correspondants dont des documents apparaissent dans le même fonds et celle des individus ou de leurs héritiers dont mention du nom est faite comme tiers dans la correspondance des deux autres personnes? Laurendeau écrivant à Groulx à propos de Jean Drapeau, du Père Lévesque, de Michel Chartrand et de x, y, z... Une autre incidence néfaste de ces articles consiste à obliger les dépôts d'archives à dénominaliser ou à désindividualiser tout document existant de façon à exclure toute forme nominative de document.
Le droit de rectification, de correction et de suppression de l'individu et de ses héritiers semble passer outre le fait que l'intéressé ou ses héritiers sont alors juge et partie. Aura-t-on remarqué que ce droit de rectification brime un droit collectif même de l'intéressé à une mémoire objectivement vérifiée par l'historien? Cette absolutisation de l'individu et du privé ressort encore dans cet arbitage entre le privé et le public qui est laissé au seul privé.
La jurisprudence créée par ce corps de lois récent n'a pas encore permis de définir ce qu'on peut entendre par «privé». Du point de vue de l'histoire politique, par exemple, on se demande ce que veut dire «privé» lorsqu'un individu, de mille et une façons, accepte de se mettre en situation publique et politique.
Ce droit judiciarisé de regard, de rectification, de correction et de suppression infléchit singulièrement la capacité de l'historien à poser un regard critique sur la société et sur ses acteurs et met en cause la fonction critique essentielle de l'histoire. Comment, en effet, dans un tel univers aseptisé par l'absolu du droit individuel, l'histoire pourra-t-elle être autre chose que complaisante ou muette? La liberté d'expression est manifestement en jeu.
De quoi veut-on se souvenir?
La question des lois d'accès à l'information et de protection des renseignements personnels a retenu toute l'attention du Comité des archives cette année. À cet égard, la responsable du Comité a rédigé, en collaboration avec les membres du Comité exécutif, un mémoire en réaction au document de discussion intitulé La protection des renseignements personnels. Pour une économie et une société de l'information au Canada. Ce mémoire a été soumis par l'IHAF au mois de mars dernier dans le cadre de la consultation conduite par Industrie Canada et Justice Canada sur les orientations d'une éventuelle loi devant régir la collecte, le traitement, la divulgation et la conservation des renseignements personnels dans le secteur privé.
Dans le contexte économique actuel, le Gouvernement canadien considère qu'il doit accentuer son contrôle des renseignements personnels dans le secteur privé. À cet effet, il suggère d'ajuster la législation canadienne aux lignes directrices mondiales en matière de pratiques équitables de traitement de l'information. Le but est de concevoir une politique apte à protéger les intérêts de tous les citoyens contre la discrimination en assurant à tous et à chacun une information juste et pertinente sur son compte, tout en permettant aux entreprises privées de juridiction fédérale de bénéficier des avantages économiques du commerce électronique.
Le projet fédéral apparaît comme un ajustement nécessaire au développement de la société canadienne. Toutefois, il suscite des inquiétudes par sa trop grande similitude avec le modèle législatif québécois. On y retrouve les mêmes problèmes: affirmation du droit à l'information au détriment du droit à la mémoire, méconnaissance de la valeur patrimoniale des renseignements nominatifs, incompatibilité des mesures proposées avec les exigences de la pratique de l'histoire, etc. En ne tenant pas compte des processus inhérents à la constitution du patrimoine archivistique, une telle loi pourrait nuire à la préservation et à la sauvegarde de la mémoire collective canadienne. En interférant sur le travail des experts tels que les historiens et les archivistes, la loi pourrait entraver sérieusement l'intégrité des représentations du passé. Enfin, en ne s'assurant pas de l'harmonisation de la loi avec les lois patrimoniales, l'intervention du législateur pourrait affaiblir l'appareil institutionnel chargé du maintien et de la défense des droits fondamentaux des citoyens.
Dans cette perspective, l'IHAF a suggéré dans son mémoire des balises qui devraient orienter l'action du législateur canadien. Ainsi, l'Institut a recommandé:
- d'inviter les représentants de la sphère culturelle
à participer activement au processus d'élaboration
de la loi afin que la législation réponde aux besoins
et aux sensibilités de tous;
- d'harmoniser les politiques d'accès et de protection
des renseignements personnels avec les lois assurant la conservation
et l'accès aux archives afin d'assurer le juste équilibre
entre le droit à l'information et le droit à la
mémoire;
- de permettre que des renseignements personnels soient éventuellement
archivés en fixant des limites à la période
de protection de l'information nominative afin de reconnaître
le bien-fondé de la conservation et de la communication
de certains faits et gestes individuels jugés importants
pour la connaissance du passé;
- de prévoir des mécanismes d'accès aux renseignements
nominatifs archivés pour des travaux de recherche ou de
statistique afin d'assurer l'intégrité de la pratique
de l'histoire;
- de faire la distinction entre les entreprises à vocation
économique et les organismes culturels producteurs de documentation
sur les personnes, afin d'éviter d'imposer aux historiens
des dispositions toujours difficiles, voire impossibles à
appliquer;
- de confier des responsabilités au Conseil canadien des
archives dans le processus de coordination des pratiques archivistiques
liées à la conservation et à la mise en valeur
des archives privées contenant des renseignements personnels
afin d'assurer la cohérence du système archivistique
canadien.
Le Comité des archives suivra de près l'évolution de ce dossier car les principes appliqués dans le cadre de la présente démarche législative auront une portée considérable. En effet, le projet n'est qu'un pas vers l'établissement d'un cadre plus global devant être appliqué dans l'ensemble du pays. Ce faisant, les principes à la base de cette loi constitueront des balises incontournables dans l'harmonisation des politiques canadiennes en matière d'accès aux renseignements personnels, tant dans le secteur public que le secteur privé. Il ne s'agit donc pas d'établir des normes et des procédures de contrôle et de régulation des transactions en matière de commerce électronique mais d'énoncer les principes fondateurs sur lesquels l'ensemble des pratiques liées à l'utilisation et à la conservation de renseignements personnels – l'histoire comprise – devront s'appuyer dans la société canadienne.
MARTINE CARDIN
responsable
Depuis le 1er juin 1998, le nouveau site internet de l'IHAF est accessible à l'adresse ci-haut mentionnée. On y trouve un historique de l'IHAF, les noms des membres du Conseil d'administration, une description des services offerts par l'Institut, les modalités d'adhésion à l'IHAF ainsi que des sections sur la Revue d'histoire de l'Amérique française, le congrès annuel, les prix de l'Institut et le Bulletin.
Ce site est l'aboutissement des efforts d'Yves Otis et des collègues et étudiants qui y ont mis du temps: José Igartua, Luc Guay, Jean-Christian Aubry et Daniel Dicaire.
C'est l'aide financière de monsieur Bernard Bélanger, président des Entreprises Premier CDN, qui a rendu possible la construction de ce site. Nous l'en remercions sincèrement.
Vos commentaires et suggestions sont bienvenus.
YVAN LAMONDE et MICHÈLE DAGENAIS
Par la voix de son président, Chad Gaffield, la Fédération canadienne des sciences humaines et sociales invite ses associations membres à lui apporter soutien et renfort dans sa campagne de promotion des sciences humaines et sociales auprès des hommes politiques et du grand public. Cette campagne a pour but d'accroître les appuis publics aux sciences humaines et sociales afin notamment de favoriser un financement accru du Conseil de recherches en sciences humaines et sociales, toujours le plus pauvre des trois conseils subventionnaires fédéraux. Cette campagne mise sur une meilleure diffusion d'informations relatives aux problématiques et aux retombées des activités des chercheurs en sciences humaines et sociales. La Fédération espère ainsi mieux pouvoir faire la démonstration de l'importance de ces domaines d'études et de leur contribution à la société.
Pour appuyer la Fédération, l'Institut encourage ses membres à chercher à mieux faire connaître leurs activités. Il les invite à lui faire part d'articles décrivant leurs activités de recherche; ces articles pourraient alimenter le dossier de presse de la Fédération.
À la fin de années 1930, Lionel Groulx remarque, au Collège Basile-Moreau, une jeune étudiante qui assiste à ses cours d'histoire. Elle lui semble remarquablement brillante. Mais à cette lointaine époque, les femmes ne sont guère nombreuses à poursuivre des études supérieures.
Lilianne Rinfret s'inscrit tout de même à la faculté des Lettres de l'Université de Montréal où elle suit les cours de Littérature canadienne-française de monseigneur Émile Chartier, les cours d'Histoire de l'art de Jean-Baptiste Lagacé, les cours d'Histoire générale de Jean-Marie Nadeau, et bien sûr, les cours d'Histoire du Canada de Lionel Groulx.
C'est là qu'elle rencontre Guy Frégault. Quand il revient du Loyola Institute of Chicago et qu'il réussit à obtenir un poste à l'Université de Montréal, elle peut l'épouser le 23 novembre 1943.
Par la suite, elle l'accompagne dans tous ses voyages de recherches dans les archives américaines, françaises ou canadiennes. Selon la règle sociale de l'époque, elle interrompt elle-même ses études. Mais elle devient rapidement son indispensable collaboratrice, celle qui fouille les index, résume les documents ou les ouvrages, révise les manuscrits, discute des conclusions. Ce travail de collaboration la passionne et elle signe avec Guy Frégault, en 1956, une anthologie des écrits de Frontenac dans la collection publiée chez Fides «Les Classiques canadiens».
Je l'ai rencontrée en 1959. À l'Université de Montréal, le département d'histoire a organisé une petite fête en l'honneur de Guy Frégault qui a pris la décision de poursuivre sa carrière à l'Université d'Ottawa. Lilianne Frégault tient à rencontrer les deux seules femmes qui participent à l'événement. «Je voudrais savoir à quoi ressemblent, aujourd'hui, les jeunes filles qui choisissent d'étudier en histoire», nous confie-t-elle. Sans doute nous envie-t-elle un peu. Pour elle, il n'a pas été possible de rédiger une thèse que sans doute elle eût complétée avec brio.
À la mort de Guy Frégault, Lilianne Frégault a accepté avec générosité, à la demande de l'Institut d'histoire de l'Amérique française, de financer le Prix Guy-Frégault, qui couronne, à chaque année, le meilleur article publié dans la Revue d'histoire de l'Amérique française.
Lilianne Rinfret-Frégault est décédée en juin dernier. L'Institut d'histoire de l'Amérique française tient à lui rendre publiquement hommage et à la remercier de sa générosité.
Guy Frégault, le fils de Lilianne et Guy Frégault, a assuré les responsables de l'Institut d'histoire de l'Amérique française qu'il continuerait de doter le «Prix Guy-Frégault» pour de nombreuses années encore. Qu'il en soit ici remercié.
MICHELINE DUMONT
Lors de la fondation de l'Institut d'histoire de l'Amérique française, le chanoine Lionel Groulx a tenté de grouper à peu près tous les historiens de métier de chez nous. Il ira chercher un historien anglo-canadien, alors jeune professeur au Sir George Williams College, de Montréal, avec qui il était en relations depuis 1943.
Vous comprenez bien nos problèmes, lui écrira-t-il. Vous appartenez à cette élite anglo-canadienne avec laquelle il nous est facile de nous entendre. Je vous félicite, en passant, des actes de courage que vous avez déjà posés. Le jour où Canadiens français et Anglo-Canadiens se rencontreront dans le culte d'une même patrie, beaucoup de chemin sera fait du côté de la bonne-entente (lettre du 15 décembre 1943).
Pas étonnant qu'en 1947, le fondateur fasse appel à Gordon O. Rothney comme directeur à l'IHAF et obtienne alors une collaboration soutenue. À la première réunion générale, il prendra la parole au nom des Anglo-Canadiens, de même qu'à Québec en 1952. Dans la Revue, durant les dix premières années, au moins 13 comptes rendus de volumes paraîtront sous sa signature, rédigés en anglais. Lionel Groulx apprécie son esprit de collaboration.
J'allais vous écrire combien j'ai goûté vos articles dans le Devoir, sur l'affaire coréenne. Une fois de plus, j'ai admiré cette loyauté d'esprit qui n'entend pas briser avec la vérité. Ce qui est, est. Hélas, j'ai bien peur qu'en certains esprits on se laisse guider par autre chose que l'esprit. Et voilà pour effrayer sur l'avenir de notre pauvre civilisation (lettre du 6 août 1950).
En 1952, Gordon O. Rothney devient professeur au département d'histoire et doyen de la Faculté des arts à la Memorial University of Newfoundland, St.John's. C'est sans doute grâce à l'intervention de son ami Rothney que cette université accorde à Lionel Groulx, en 1962, un doctorat honorifique. En 1964, on le retrouve doyen des arts à Port Arthur, Ontario, au Lakehead College of Arts, Science and Technology.
Même après la mort du chanoine, en 1967, le professeur Rothney apportera son appui au nouveau directeur Rosario Bilodeau et à la Revue.
Après un séjour à Genève en 1968, ensuite à l'université de Western Ontario, à London, il est de nouveau professeur d'histoire au St.John's College, à l'université du Manitoba, Winnipeg, le 1er juillet 1970.
Gordon Rothney est mort, dans cette ville de Winnipeg, le 15 février 1998 à l'âge de 85 ans et 11 mois. L'historiographie canadienne a perdu l'un de ses remarquables représentants en Amérique, et l'IHAF l'un de ses bons ouvriers de la première heure.
JULIETTE LALONDE-RÉMILLARD